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Pesticides

 

 

Messages clés

  • Les pesticides sont des substances utilisées pour prévenir, contrôler ou éliminer des organismes jugés nuisibles. On parle aussi de produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques.
 
  • Pour la population générale, les sources d’exposition aux pesticides se retrouvent dans l’alimentation, l’eau de consommation, l’air intérieur et extérieur, les sols et les poussières à l’intérieur de la maison. Quelques études suggèrent une augmentation du risque de cancers en zone d’épandage de pesticides ou avec leur utilisation à la maison ou au jardin, mais elles demandent à être confirmées.
 
  • En milieu professionnel, certaines études ont montré une augmentation du risque de cancers, tels que des lymphomes non hodgkiniens, tumeurs cérébrales, cancers de la prostate, cancer de l’ovaire, cancer du poumon et mélanomes, pour des niveaux d’exposition professionnelle élevés et pendant de longues périodes. Mais un lien causal reste cependant à démontrer, car d’autres facteurs de risque présents en milieu agricole peuvent jouer un rôle dans les associations trouvées (exposition au soleil, à d’autres polluants, contact avec des virus du bétail…).
 
  • Le décret n° 2015-636 du 5 juin 2015 crée un nouveau tableau n°59 de maladies professionnelles pour le régime agricole, relatif aux hémopathies malignes provoquées par les pesticides permettant la prise en charge du lymphome malin non hodgkinien.
 
  • Le CIRC a évalué et classé une soixantaine de pesticides : l’arsenic est classé cancérogène certain pour l’Homme (groupe 1) ; l’application d’insecticides non arsenicaux en milieu professionnel, le captafol et le dibromure d’éthylène sont classés comme cancérogènes probables (groupe 2A) et dix-neuf molécules classées comme cancérogènes possibles (groupe 2B).
 
  • En mars 2015, le glyphosate (herbicide), le malathion et le diazinon (insecticides) ont été classés cancérogènes probables pour l'homme (groupe 2A) par le CIRC. Et les insecticides tétrachlorvinphos et parathion ont été classés cancérogènes possibles pour l'homme (groupe 2B).

 

  • Le CIRC a évalué et classé en octobre 2016 cinq nouvelles substances utilisées comme pesticides : le pentachlorophénol (PCP) (Groupe 1), le 2,4,6-trichlorophénol (TCP) (Groupe 2B), et l’aldrine, le dieldrine, et le 3,3’,4,4’-tétrachloroazobenzène (TCAB) (Groupe 2A).

  • De nombreuses autres études épidémiologiques concernant le risque de cancers en milieu agricole ont été menées dans le monde ces 30 dernières années. Parmi les études épidémiologiques menées actuellement en France, l’étude nationale AGRICAN (AGRIculture et Cancers) a montré que la santé des salariés et des exploitants agricoles était meilleure que celle du reste de la population française. Une partie de ces résultats est confirmé par la cohorte américaine Agricultural Health Study mais une autre partie reste discutable. D’ici 2020 d’autres analyses statistiques seront publiées.

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Présentation générale

 

Définitions

 

Le terme résidu de pesticides désigne quant à lui la quantité de substances restant après les traitements reçus pendant leurs cultures ou pour assurer leur conservation ; il peut s’agir à la fois de la substance active initiale comme de ses produits de dégradation ou transformation.

Le terme « pesticide » vient du mot anglais « pest » qui veut dire « ravageur ».

Les pesticides sont des substances utilisées pour prévenir, contrôler ou éliminer des organismes jugés nuisibles (mauvaises herbes, insectes, champignons, végétaux, micro-organismes…). On parle de produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques pour désigner les produits utilisés dans le domaine agricole, et l’entretien des espaces verts. Certains produits biocides (produits de traitement du bois, produits de lutte contre les rongeurs, insecticides domestiques…) et les antiparasitaires humains ou vétérinaires (pour débarrasser les animaux de compagnie des parasites : puces, tiques… et sur le corps pour se débarrasser des poux) appartiennent également à la famille des pesticides.

Différentes classifications peuvent être proposées selon la cible : les herbicides, les insecticides et les fongicides ; ou encore selon leur appartenance à des familles chimiques (dithiocarbamates, organophosphorés…). Les préparations commerciales (liquides ou solides) combinent des substances actives (ou principe actif) avec des formulants qui facilitent leur utilisation ou augmentent leur efficacité.

S’agissant des produits phytopharmaceutiques, on répertorie environ 1 000 substances actives différentes ayant été mises sur le marché, soit 100 à 150 groupes chimiques. La mise en place de la procédure communautaire d’évaluation a conduit au retrait du marché de 74 % des 1000 substances autorisées dans au moins un état membre de l’union européenne avant 1993. Il reste aujourd’hui environ 300 substances actives phytosanitaires, une centaine de substances actives biocides (dont certaines appartiennent également aux produits phytosanitaires) et quelques dizaines d’antiparasitaires.

La France se situe au 2ème rang européen de substances actives vendues avec 66 659 tonnes* après l’Espagne (69 587 tonnes) et devant l’Italie (49 011 tonnes). En termes d’utilisation, la France est au 9ème rang européen avec 2,3 kg / ha.

Chiffres et consommation

En France, le recours aux produits phytosanitaires a augmenté de 5,8% entre la période 2011-2012-2013 et la période 2012-2013-2014 et de 9,4% entre 2013 et 2014.

Le nombre de doses unités (NODU) a été retenu comme indicateur de référence ; cet indicateur rapporte la quantité vendue de chaque substance active à une dose unité qui lui est propre. Son calcul est basé sur les données de ventes nationales de produits phytosanitaires. Le NODU est complété par l’indicateur « Quantité de Substances Actives » (QSA) vendue en France. Ces deux indicateurs sont calculés pour chaque année, mais leur évolution sera interprétée en moyenne triennale glissante afin de lisser les variations interannuelles.

Une analyse de l’évolution de l’indicateur de référence NODU par catégories de produits montre une augmentation du recours aux herbicides et aux fongicides. En ce qui concerne les zones non agricoles, une augmentation de 10,1 % entre 2013 et 2014 est enregistrée et entre la période 2011-2012-2013 et la période 2012-2013-2014, le NODU diminue de 2,2% (Agriculture.gouv, 2016).

Les travaux disponibles témoignent aujourd’hui d’une présence généralisée des résidus de pesticides dans notre environnement (eau, air, sols, denrées alimentaires…). La nature des produits détectés, les fréquences de détection et les niveaux mesurés peuvent varier d’un milieu à l’autre.

Des études menées à l’étranger et quelques études françaises montrent que de nombreux pesticides sont présents dans les matrices biologiques humaines (sang, urines, sang du cordon ombilical, lait, graisse sous-cutanée) et attestent de la réalité des expositions de l’ensemble de la population.

 

Exposition de la population aux pesticides

Les sources d’exposition aux pesticides de la population générale se retrouvent dans tous les compartiments de l’environnement :

  • l'alimentation (fruits et légumes, viandes et poissons, œufs, produits laitiers, miel…)
  • l’eau de consommation
  • l’air intérieur et extérieur
  • les sols
  • les poussières à l’intérieur de la maison
  • l’utilisation domestique des pesticides, notamment dans les jardins ou sur les animaux domestiques

L’exposition de la population générale aux pesticides se caractérise :

  • par des expositions qui peuvent être répétées dans le temps, et parfois élevées (par exemple lors d’une utilisation domestique)
  • par la multiplicité des voies d’exposition : ingestion, inhalation et contact cutané. La part contributive des différentes sources dans l'exposition globale reste à déterminer.

Diverses équipes, de disciplines différentes, s'intéressent aujourd'hui à ces sources d'exposition. Toutefois, produites dans des contextes et avec des objectifs très divers, sur des populations et/ou des zones géographiques particulières, les données disponibles ne sont pas suffisantes pour caractériser les expositions de la population générale aux pesticides (Anses, 2010).

L’Anses et l’Observatoire des résidus de pesticides (ORP) ont publié, en octobre 2010, un rapport scientifique intitulé « Exposition de la population générale aux pesticides en France : données d'utilisation, de contamination des milieux et d'imprégnation de la population » qui fait un état des lieux des connaissances disponibles sur :

  • les données de ventes et d'usages des pesticides,
  • la présence des résidus de pesticides dans les différents compartiments de l'environnement et les denrées alimentaires
  • l'imprégnation de la population générale aux pesticides.

Ce travail a permis de caractériser les niveaux d'exposition de la population générale aux résidus de pesticides et d'identifier les manques et les obstacles à une connaissance plus fine de ces expositions. Un bilan des études menées ou en cours, en population française figure dans un tableau 5-17 « Estimation de l’exposition aux pesticides par dosages de biomarqueurs d’exposition : bilan des études en population française » disponible à la page 254 de ce rapport.

Expositions alimentaires

Le respect des critères de qualité des eaux distribuées, et des limites maximales de résidus (LMR) dans les denrées doivent permettre de garantir la sécurité des consommateurs. Ainsi, les données produites dans le cadre des plans de surveillance et de contrôle sont nombreuses, et bien que répondant à différents objectifs, permettent de documenter les expositions.

D’après le tableau ci-dessous, les résultats des programmes de surveillance les plus récents permettent de renseigner les niveaux de contamination de 168 denrées brutes agricoles, plus l’eau. Après regroupement et ajustement, 478 substances actives différentes ont été recherchées. Parmi ces substances, 211 sont autorisées au niveau communautaire (substances actives phytopharmaceutiques autorisées dans le cadre du règlement (CE) n°1107/2009), 216 ne sont plus autorisées, une est toujours en cours d’évaluation (métobromuron) et 51 ne sont pas considérées comme substance active au sens du règlement (autres métabolites et produits de dégradation…).

Tableau : Données des programmes de surveillance utilisées, années 2009-2010

Source

Nombre

d’échantillons

Nombre

de denrées

Nombre

de pesticides

recherchés

Nombre d’analyses

DGCCRF, 2009

4 907

150

279

720 643

DGAL, 2009-2010

2 505

19

50

43 113

DGS, 2009

25 560

1

415

1 938 878

TOTAL

32 972

169

478

2 747 634

Au total, 31 207 combinaisons pesticide-denrée sont renseignées, parmi lesquelles 98 % concernent des denrées végétales ou d’origine végétale.

Pour les données disponibles relatives à la période 2009-2010, le taux de résultats d’analyses quantifiés est de 0,69% (n = 18 990), au total, 267 substances ont été quantifiées dans 99 denrées différentes, contre 0,6% pour la campagne précédente (période 2008) n’intégrant pas l’eau (Anses, 2010).

En 2011, le rapport annuel de l’Autorité européenne de sécurité des aliments montre un taux de non-conformités pour la France de 1,1% pour les substances étudiées dans le programme de suivi communautaire (Efsa, 2011).

Les expositions alimentaires (denrées alimentaires et eau distribuée) constituent aujourd’hui incontestablement la voie d’exposition de la population la mieux documentée. Les travaux engagés dans le cadre du premier plan d’actions de l’ORP ont permis d’aller encore plus loin, en apportant des informations sur les expositions réelles par cette voie en mesurant la présence des résidus de pesticides dans les aliments tels que consommés et non plus dans les seules denrées brutes. Les effets du lavage, de l’épluchage, de la cuisson et de la préparation ont ainsi été prises en compte dans les expositions alimentaires (Anses,2011).

L’étude nationale de surveillance des expositions alimentaires aux substances chimiques (Etude de l’Alimentation Totale 2 - 2006-2010) apporte des données de référence sur les apports nutritionnels et les expositions alimentaires aux substances chimiques de la population en France, et permet d’évaluer le risque à long terme de ces expositions. D’une façon générale, ces résultats confirment le bon niveau de maîtrise des risques sanitaires associés à la présence potentielle de contaminants chimiques dans les aliments en France, sur la base des seuils réglementaires et valeurs toxicologiques de référence disponibles.

Ainsi, parmi les 284 résidus de pesticides recherchés, une seule substance, le diméthoate, présente un risque alimentaire qui ne peut être écarté chez les forts consommateurs de cerises tandis que pour 9 autres (dithiocarbamates, éthoprophos, carbofuran, diazinon, méthamidophos, disulfoton, dieldrine, endrine et heptachlore), il n’a pas été possible de conclure en raison d’incertitudes analytiques.

A ce jour, sur ces 10 substances, seuls le diméthoate, l’éthoprophos et la plupart des dithiocarbamates font l’objet d’usages autorisés en Europe avec une révision en cours des limites maximales de résidus (LMR) par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Au niveau des perspectives envisagées à brève échéance, des besoins de recherches en analyses métrologiques pour abaisser les limites analytiques pour ces 10 substances sont à engager. Cette étude sera complétée prochainement par un volet spécifique relatif à l’alimentation infantile.

Par ailleurs, l’Etude nationale nutrition santé (ENNS) a pour objectif de réaliser un bilan nutritionnel et clinique (anthropométrie, pression artérielle, marqueurs biologiques de l’état nutritionnel) de la population française et comporte également une partie environnementale, estimant l’exposition de la population aux métaux lourds et aux pesticides. Les prélèvements de pesticides ont été réalisés auprès d’un sous-échantillon de 400 adultes de 18 à 74 ans résidant en France métropolitaine entre février 2006 et mars 2007. Les résultats de cette étude comprennent les polychlorobiphényles non dioxin-like (PCB-NDL) et trois familles de pesticides : pesticides organochlorés (HCB, HCH, DDT et son métabolite le DDE, chlorophénols), pesticides organophosphorés et pyréthrinoïdes. Pour les pesticides organochlorés, les mesures d’interdiction et de restriction d’usage semblent avoir montrer leur efficacité compte tenu des concentrations observées relativement basses. Une attention particulière doit être portée aux pesticides organophosphorés et aux pyréthrinoïdes pour lesquels les niveaux français semblent être parmi les plus élevés en référence à des pays comparables.

Exposition aux pesticides et risques de cancer

 

En ce qui concerne la population générale, les études disponibles sont beaucoup moins nombreuses que celles menées en milieu professionnel. Les études qui suggèrent une augmentation de risque en zone d’épandage de pesticides ou avec leur utilisation à la maison ou au jardin demandent à être confirmées (InVS).

 

Chez les enfants, certaines études ont montré une augmentation du risque de leucémies et à un moindre degré des risques de tumeurs cérébrales, en lien avec l’utilisation de pesticides par les parents à la maison ou au jardin, en particulier pendant la grossesse ou la petite enfance (Wigle, 2009).

Les populations agricoles et, plus largement, rurales, sont potentiellement exposées aux pesticides du fait de la proximité de leur lieu de résidence vis-à-vis des lieux d’application de pesticides. Plusieurs études montrent que les expositions aux pesticides des populations étaient largement corrélées à leur lieu de résidence, et plus précisément à la distance qui sépare leur lieu de résidence des surfaces agricoles consommatrices de pesticides (Koch, 2002 ; Bell, 2001 ; Royster, 2002 ; Leyk, 2009). Des études (principalement américaines) se sont plus intéressées à la proximité entre habitations et cultures et la survenue de certains cancers. Une étude menée à Cape Cod (Massachusetts) a montré une association entre le risque de tumeur cérébrale et la distance et la direction des résidences par rapport aux tourbières de canneberges (Aschengrau, 1996). Une étude dans le Sud-Ouest de la France s’est également intéressée aux liens entre pesticides et tumeur du cerveau (Provost, 2007). L’étude de O’Leary en 2000 a rapporté une association entre le risque de cancer du sein et le lieu de résidence situé dans un rayon de 1 mile (environ 1600 mètres) vis-à-vis des sites de dépôts des pesticides organochlorés. L’étude de Reynolds en 2004 s’est intéressée aux liens entre cancer du sein et pesticides. Ces résultats doivent être confirmés par d’autres études.

 

Exposition professionnelle aux pesticides et risques de cancer

La population agricole française, qui travaille sur quelques 600.000 exploitations agricoles, connaît des risques professionnels particuliers : expositions à des risques chimiques (pesticides, engrais, désinfectants…), physiques (ultraviolets, accidents mécaniques…) et biologiques (virus animaux, moisissures…) qui peuvent être reliés à des effets sur la santé.

La population agricole n’est cependant pas la seule exposée. S’ajoutent notamment les professionnels saisonniers de l’agriculture, les ouvriers de l’industrie des pesticides et les employés de chemin de fer, des voiries et d’espaces verts au contact d’herbicides notamment.

L’exposition de ces travailleurs est très variable : elle diffère selon les secteurs professionnels par la nature des produits, les quantités utilisées et leur mode d’application.

Chez les agriculteurs exposés aux pesticides dans le cadre de leurs activités professionnelles, les données sur le cancer sont majoritairement issues d’études nord-américaines. Certaines études ont montré pour des niveaux d’exposition professionnelle élevés et pendant de longue période, la survenue de cancers, comme des lymphomes non hodgkinien, des tumeurs cérébrales, des cancers de la prostate et de l’ovaire, du poumon et des mélanomes. Toutefois, un lien causal reste à démontrer, car d’autres facteurs de risque présents en milieu agricole peuvent jouer un rôle dans les associations trouvées, tels que certaines habitudes de vie, l’exposition au soleil, l’exposition à d’autres polluants, le contact avec des virus du bétail…

Les agents listés ci-dessous peuvent être utilisés dans le cadre professionnel et peuvent ainsi engendrer des maladies professionnelles. L’INRS et la MSA présentent ces maladies profesionnelles sous forme de tableau en fonction du régime agricole et du régime général. Seules les agents conduisant à des affections chroniques sont représentés

Tableau 1 Tableaux des maladies professionnelles pouvant être causées par les pesticides

Agent

Tableau du régime agricole

Tableau du régime général

Arsenic et ses composés minéraux

10

20

Phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques.

11

34

Hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers alipathiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthhylsulfoxyde

48

84

Famille des pesticides (1)

58

-

Famille des pesticides (1)

59

-

(1) Le terme 'pesticides' se rapporte aux produits à usages agricoles et aux produits destinés à l'entretien des espaces verts (produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques) ainsi qu'aux biocides et aux antiparasitaires vétérinaires, qu'ils soient autorisés ou non au moment de la demande.

Le CIRC a évalué et classé une soixantaine de pesticides :

  • l’arsenic qui est classé cancérogène certain (groupe 1),
  • L’application d’insecticides non arsenicaux en milieu professionnel, le captafol et le dibromure d’éthylène ont été classés comme cancérogènes probables (groupe 2A). Dix-neuf molécules sont classées comme cancérogènes possibles (2B) par le CIRC : l’aramite, le chlordane, le chlordécone, le DDT (dichloro-diphényl-trichloroéthane) ou encore les phytohormones, l’hexachlorocyclohexane (Lindane), le chlorothalonil, le 1.2- Dibromo-3-chloropropane, le para-dichlorobenzène, le dichlorvos, l’heptachlor, l’hexachlorobenzène, les composés de méthylmercure, le mirex, le naphtalène, le nitrofène, l’oxyde de propylène, l’ortho-Phénylphénate de sodium, toxaphène (polychlorés camphènes).
  • D’autres substances sont inclassables quant à leur cancérogénicité en l’état actuel des connaissances (groupe 3 du CIRC) : il s’agit du 2-phényl phénol (microbiocide), l’aminotriazole ou amitrole (herbicide), le captane (fongicide), le deltamethrine (insecticide), l’ethylène (régulateur de croissance), le fluometuron (herbicide), le manèbe (fongicide), le thirame (fongicide) et le zirame (fongicide).
  • En mars 2015, le glyphosate (herbicide), le malathion et le diazinon (insecticides) ont été classés cancérogènes probables pour l’homme (groupe 2A) par le CIRC. Et les insecticides tétrachlorvinphos et parathion ont quant à eux, été classés cancérogènes possibles pour l’homme (groupe 2B). (Guyton et al. 2015).
  • En Octobre 2016, Le CIRC a évalué et classé une soixantaine de pesticides : l’arsenic est classé cancérogène certain pour l’Homme (groupe 1) ; l’application d’insecticides non arsenicaux en milieu professionnel, le captafol et le dibromure d’éthylène sont classés comme cancérogènes probables (groupe 2A) et dix-neuf molécules classées comme cancérogènes possibles (groupe 2B).
  • Le CIRC a évalué et classé une soixantaine de pesticides : l’arsenic est classé cancérogène certain pour l’Homme (groupe 1) ; l’application d’insecticides non arsenicaux en milieu professionnel, le captafol et le dibromure d’éthylène sont classés comme cancérogènes probables (groupe 2A) et dix-neuf molécules classées comme cancérogènes possibles (groupe 2B).

 

Règlementation

La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques est régie :

  • au niveau de la communauté européenne, les substances actives doivent être autorisées (inscription sur une liste positive) ;
  • au niveau national, le produit doit être autorisé par l'Etat français (ministère chargé de l'agriculture, après avis de l'ANSES).

Europe

La base de données de l’Union Européenne fournit des informations sur les différentes autorisations des substances pesticides (UE, pesticide database).

Des textes législatifs de l’UE réglemente la commercialisation et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus dans les denrées alimentaires. Ces produits ne peuvent être utilisés ou placés sur le marché sans autorisation préalable. Un double système est en place, en vertu duquel l'EFSA évalue chaque substance active utilisée dans les produits phytopharmaceutiques tandis que les États membres évaluent et autorisent les produits finaux (formulations) au niveau national. Les produits phytopharmaceutiques sont principalement encadrés par le  règlement (CE) n°1107/2009 (UE, Authorisation of Plant Protection Products ; EUR-lex).

Toutes les questions liées aux limites légales de résidus de pesticides dans l'alimentation humaine et animale sont régies par le règlement (CE) n° 396/2005. Ce règlement contient également des dispositions sur les contrôles officiels des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d'origine végétale ou animale susceptibles de découler de leur utilisation sur les végétaux (EUR-lex, Regulation (EC) NO 396/2005).

France

Un catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages, des matières fertilisantes et des supports de culture autorisés en France est supporté par l’ANSES. Il est disponible ici.

Arrêté ministériel du 12 septembre 2006

Cet arrêté exige :

  • Le respect d’un délai de 6 à 48 heures entre le traitement par pulvérisation ou poudrage sur végétation en place et l’accès à la zone traitée.
  • Le respect d’une zone non traitée de 5 mètres en bordures des points d’eau.
  • Le respect des bonnes pratiques énoncées pour la préparation du mélange, pendant et après le traitement.

Règlement (CE)/1107/2009

Les utilisateurs professionnels de produits phytosanitaires, qu'ils soient agents en collectivités ou prestataires soumis à agrément, doivent tenir un registre des applications des produits phytosanitaires. Ce registre doit être conservé pendant 3 ans. 

Arrêté du 27 juin 2011 « lieux publics »

Cet arrêté concerne l’interdiction d’utilisation de certains produits dans les lieux fréquentés par le grand public ou des groupes vulnérables. Cet arrêté précise également les conditions d’emploi à respecter pour les produits qui peuvent être utilisés sur ces mêmes lieux.

Il s’agit des lieux fréquentés par des enfants (cours d’école, établissements scolaires, crèches, centres de loisir, aires de jeux dans les parcs publics), par des personnes vulnérables (hôpitaux, maison de retraite, maison de santé), ainsi que les parcs et espaces verts ouverts au public et les terrains de sport et de loisirs publics.

Loi n° 2014-110 du 6 février 2014 visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national ("Loi Labbé")

Cette loi vise à restreindre l’utilisation de produits phytopharmaceutiques dans le domaine non agricole.

  • Interdiction pour les personnes publiques, à compter du 1er janvier 2020, d'utiliser des produits phytopharmaceutiques pour l'entretien des espaces verts, forêts et promenades ouverts au public.
  • Interdiction, à compter du 1er janvier 2022, de la vente, de l'utilisation et de la détention des produits phytopharmaceutiques pour un usage non professionnel.

L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux produits de biocontrôle figurant sur une liste établie par l’autorité administrative, aux produits qualifiés à faible risque conformément au règlement CE 1107/2009, ni aux produits dont l’usage est autorisé dans le cadre de l’agriculture biologique. Elles ne s’appliquent pas non plus dans le cadre d’une lutte obligatoire contre un danger sanitaire.

La liste des produits classés biocontrôle est disponible ici.

Loi relative à la transition énergétique

La loi sur la transition énergétique pour la croissance verte interdit à partir du 1er janvier 2017 l’utilisation de pesticides chimiques par l’Etat, les collectivités territoriales et les établissements publics sur les JEVI (jardins, espaces végétalisés et infrastructures) accessibles au public. Cette interdiction sera élargie aux jardiniers amateurs dès 2019. Resteront autorisés, les produits de biocontrôle (c’est à dire ceux qui utilisent les mécanismes naturels), les produits qualifiés à faibles risques et ceux utilisables en agriculture biologique.

Plans et études majeurs

Plans européens et nationaux

Le PNSE est un plan national qui est renouvelé tous les cinq ans. Pour la période 2015-2019, la troisième édition du PNSE s’articule autour de 4 grandes catégories d’enjeux Santé et Environnement (PNSE3, 2015). Réduire les expositions liées aux contaminations environnementales des sols, améliorer la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine, contrôler et restreindre progressivement l’usage des pesticides sont des exemples d’enjeux, portés par le ministère de l’Ecologie du Développement durable et de l’Énergie et par le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes (PNSE3, mesures phares, 2015)

Le PRSE est la déclinaison du PNSE à l’échelle régionale. Ce plan prend compte des spécificités de la région.

En Auvergne Rhone-Alpes, 74 mesures regroupées en 13 fiches thématiques Santé Environnement ont été inscrites dans le PRSE2 dont certaines sont dédiées aux pesticides, par exemple (PRSE Rhône-Alpes):

  • Fiche 2, mesure 7 : Mettre en place un programme de surveillance des pesticides dans l’air intégrant le spécificités régionales (diversités des cultures, zones rurales et urbaines, …)
  • Fiche 8, mesure 47 : Suivre les actions de réduction de l’utilisation des pesticides par l’ensemble des utilisateurs (professionnels et non professionnels) menées dans le cadre du plan Ecophyto 2018.
  • Fiche 9, mesure 56 : Identifier, au delà des 60 captages prioritaires, les captages d’eau potable exposés à des pollutions de toutes origines (agricoles, industrielles, infrastructures, …) et cartographier les risques de pollution des aquifères.
  • Fiche 13, mesure 74 : Apporter une information sur la surveillance de la contamination des denrées alimentaires par des polluants présents dans l’environnement

 

En parallèle, l'engagement a été pris lors du Grenelle de l'environnement de réduire de moitié l’utilisation des produits phytopharmaceutiques les plus préoccupants d’ici 2012. Une liste de 30 substances a été rendue publique par le Ministre de l'agriculture le 29 janvier 2008, et les autorisations de mise sur le marché retirées pour plus de 1 500 préparations commerciales qui en contenaient. Le 30 décembre 2010, neuf substances actives supplémentaires ont été retirées du marché au titre de la deuxième vague de retrait.

La loi Grenelle 2 a également prévu l'encadrement strict de la publicité pour les produits phytopharmaceutiques et l'encadrement de la vente des produits phytopharmaceutiques à destination des jardiniers amateurs (par exemple la mention « Emploi Autorisé dans les Jardins (EAJ) ».

Le plan Ecophyto est un plan national dont les objectifs fixés doivent répondre à l’engagement du Grenelle de l’environnement : réduire de 50 % l’usage des produits phytopharmaceutiques au niveau national d’ici 2025.

Le plan Ecophyto I n’a pas atteint les résultats escomptés, une légère augmentation de 5 % du recours aux produits phytosanitaires (via le NODU) entre la période 2009-2010-2011 et 2011-2012-2013 a été observé. Cependant une baisse de 12 % des traitements phytosanitaires observée entre 2012 et 2013 dans les fermes DEPHY de polyculture-élevage (Agriculture.gouv, 2016)

En 2015, le plan Ecophyto II a repris les outils du plan précédent en élargissant le réseau des fermes DEPHY, en développant les alternatives aux produits phytosanitaires (biocontrôle et agroéquipements) et la mise en place du dispositif expérimental de Certificat de Produits Phytosanitaires (CEPP). Ce dispositif vise à inciter les distributeurs de produits phytopharmaceutiques à réduire ses ventes en quantité ou aider les agriculteurs à la mise en oeuvre de pratiques économes en produits phytosanitaires et ainsi obtenir des certificats qui seront équivalents à une réduction des ventes (Plan Ecophyto II, 2015).

En France, l’InVS a analysé la mortalité par cause et par secteur d’activité de 1968 à 1999 dans le cadre de la mise en place d’une étude de cohorte pour la surveillance de la mortalité par profession (programme Cosmop) : il s’agit d’une première analyse de ce type qui n’a pas permis d’observer de surmortalité par aucun cancer chez les agriculteurs (InVS, 2006).

Face à l’insuffisance de données actuellement disponibles en France sur les effets potentiels des expositions professionnelles agricoles sur la santé des agriculteurs et salariés agricoles, et ceci notamment en terme de cancer, une étude de cohorte a été lancée fin 2005 auprès des affiliés de la Mutualité Sociale Agricole, la cohorte AGRICAN (AGRIculture et CANcer). Cette étude a inclus 180.000 agriculteurs en activité ou retraités, exploitants ou salariés, entre 2005 et 2007 dans 12 départements de métropole disposant de registres de cancer. Elle prévoit un suivi sur au moins 10 années des affiliés (on parle de suivi prospectif) permettant d’analyser les expositions par des questionnaires et de les croiser avec des données de santé (cancers, maladie de Parkinson, broncho-pneumopathie chronique obstructive, asthme). L’étude AGRICAN analyse ainsi l’incidence des cancers et la mortalité par cause de cancers des professions agricoles.

Les premiers résultats, publiés en septembre 2011, montrent que, de manière générale, la santé des salariés et des exploitants agricoles est meilleure que celle du reste de la population française Néanmoins, sur la période 2005-2009, parmi les 43 localisations cancéreuses étudiées, l’incidence du mélanome de la peau chez les femmes est plus élevée de 26% et du myélome multiple chez l’homme de +26% également. Une partie de ces résultats est confirmé par la cohorte américaine Agricultural Health Study. D’autres cancers du sang et les cancers des lèvres apparaitraient plus fréquemment mais ces résultats doivent être confirmés par d’autres études. Par ailleurs, à l’inverse des résultats actuels d’Agrican, d’autres études avaient retrouvé en excès certains cancers : le cancer de la prostate, le cancer de l’estomac et les cancers du système nerveux central. La publication des résultats de l'enquête doit se poursuivre jusqu'en 2020 (Leveque-Morlais, 2015 ; Inserm, 2014).

La cohorte AGRICAN, ainsi que la cohorte AHS américaine font partie d’un consortium international de cohortes agricoles qui comprend 21 autres cohortes réparties sur 9 pays. Un site internet en langue anglaise (http://agricoh.iarc.fr/) permet d’avoir accès à un descriptif des différentes cohortes, aux contacts et dans un futur proche aux premiers projets collaboratifs.

Plans de biosurveillance

En matière de surveillance, plusieurs actions sont à souligner.

Le plan Chlordécone 2014-2020 est le troisième plan chlordécone (Ministère des affaires sociales et de la santé, 2015).

La chlordécone est un insecticide qui a longtemps été utilisé aux Antilles pour lutter contre le charançon du bananier. Interdite depuis 1993, cette substance organique très stable persiste encore dans les sols et contamine certaines denrées végétales ou animales ainsi que les eaux de certains captages. Des équipes de scientifiques tentent de comprendre les effets de cet insecticide sur la santé. En 2010, des chercheurs de l’Inserm ont montré une possible association entre une exposition au chlordécone et la survenue d’un cancer de la prostate en Guadeloupe.

Ce nouveau plan s’organise autour de quatre objectifs : 

  • approfondir l’état des connaissances de l’environnement, rechercher et expérimenter des techniques pour remédier à la pollution ;
  • consolider le dispositif de surveillance de l’état de santé des populations et approfondir la connaissance des effets sur la santé ;
  • poursuivre la réduction de l’exposition des populations en assurant la qualité de la production alimentaire locale et en soutenant les professionnels impactés ;  
  • gérer les milieux contaminés et assurer une bonne information de la population.

Ce nouveau plan chlordécone prévoit de saisir la Haute Autorité Sanitaire (HAS) sur le dépistage du cancer de la prostate pour les populations à risque élevé.

Matphyto est un projet dédié à l'évaluation des expositions professionnelles. Son objectif est d’élaborer des matrices cultures-expositions qui décrivent le suivi et les évolutions de l’utilisation des produits phytosanitaires sur les principales cultures en France. Il ne s’agit pas d’une approche par substance mais par culture pour mieux appréhender la connaissance des expositions tout au long de la carrière professionnelle. Par ses objectifs, Matphyto permet de répondre aux objectifs fixés par le plan Ecophyto 2018.

En métropole, les matrices cultures des céréales à paille, culture de la pomme de terre et culture du maïs sont achevées. D’autres matrices concernant la viticulture, l’arboriculture, culture de la pomme de terre déjà mise à disposition sont attendues (Santé Publique France, 2017).

 

Plusieurs études concernant l’évaluation de l’exposition des agriculteurs aux pesticides sont menées en France.

Pour affiner l’aspect qualitatif de l’évaluation de l’exposition aux pesticides, un outil, appelé PESTIMAT, a été mis au point pour croiser les données relatives aux cultures et aux substances Il permet de déterminer la probabilité, la fréquence, l’intensité d’utilisation et d’exposition pour telle molécule utilisée dans telle culture pendant une période définie.

Pour en affiner l’aspect quantitatif, l’étude PESTEXPO s’est intéressée à la relation dose-effet et du niveau des expositions aux pesticides.

 

Ces deux outils ont été utilisées dans d’autres programmes tels que le programme PHYTONER. PHYTONER a évalué la santé neurologique d’une cohorte de 927 ouvriers viticoles de Gironde et étudie le lien entre les perturbations observées et l’exposition des travailleurs aux pesticides au cours de leur vie professionnelle. Cette étude a confirmé le risque d’abaissement des performances cognitives pour les personnes exposées aux organophosphorés en fonction des matières actives utilisées (INRA, 2013).

 

Ce programme portant sur la biosurveillance de la population française permet de surveiller la présence et les effets dans l’organisme des substances chimiques, notamment des polluants environnementaux. Il comprend le développement et la mise en œuvre de la stratégie nationale de biosurveillance, inscrite dans le PNSE 2 et les actions du Grenelle de l’environnement.

Il présente deux actions :

  • une étude transversale Esteban (Etude de Santé sur l’Environnement, la Biosurveillance, l’Activité physique et la Nutrition), conduite auprès de la population générale âgée de 6 à 74 ans. L’exposition aux substances potentiellement nocives  dont les pesticides, ainsi que leur origine, notamment dans l'alimentation ont été mesuré (Santé Publique France, 2014).
  • un volet périnatal, conduit auprès de femmes enceintes ayant accouché en 2011 en France continentale et incluses dans le volet biologique de la cohorte Elfe (Étude Longitudinale Française depuis l’Enfance). Elfe a pour but de mieux connaître les différents facteurs (environnement, entourage familial, conditions de vie, etc.) qui peuvent avoir une influence sur le développement physique et psychologique de l’enfant, sa santé et sa socialisation (Santé publique France, 2017).

 

Evolutions récentes

 

L’ANSES s’est autosaisie le 20 juillet 2011 pour conduire des travaux d’expertise visant à étudier la thématique de l’exposition aux pesticides des personnes travaillant dans l’agriculture. Le rapport d’expertise collective associé est disponible depuis Juillet 2016 (ANSES, 2016).

 

Les résultats de l’étude Esteban sont attendus à partir de l’année 2017. Quant à l’étude Elfe, les niveaux d'exposition des mères pendant la grossesse et des nouveau-nés à divers polluants de l'environnement, tels que les phtalates, le bisphénol A, les retardateurs de flammes, les pesticides, etc sont en cours d’analyse.

En Mars 2017, un colloque sur l’exposition des populations aux produits phytosanitaires et risques sanitaires s’est tenue à l’EHESP à Rennes. De grandes questions ont été soulevées concernant les résidus de pesticides de synthèse dans l’environnement et dans l’alimentation en opposant les tenants de l’agriculture biologique à ceux de l’agriculture conventionnelle.

L’Agence européenne des produits chimiques a considéré le glyphosate comme substance cancérigène improbable. C'est la deuxième agence européenne, après celle de la sécurité alimentaire, à ne pas classer ce produit comme potentiellement dangereux malgré la classification du CIRC comme cancérogène probable. La commission de l’Union Européenne devra décider du devenir du glyphosate d’ici 3 mois (ECHA, 2017 ).

Pour aller plus loin

Rapports et textes officiels

Mise à jour le 17 mars 2017