Polluants organiques persistants (POP)

Persistants dans les milieux, les POP suscitent des inquiétudes liées notamment aux questions de la contamination chronique à faibles doses et à leur rôle de perturbateurs endocriniens. Chez l’animal, on observe qu’ils sont responsables d’une grande variété d’effets. Chez l’homme, on considère, en général, que ce sont des cancérogènes « promoteurs », c’est-à-dire qu’ils favorisent la multiplication cellulaire, plutôt que d’agir sur la première étape, en l’initiant.

Le CIRC classe 15 HAP parmi les substances cancérogènes et celles probablement ou peut-être cancérogènes (2008). Parmi elles, le benzo(a)pyrène (BaP) est classé cancérogène certain (Groupe 1) et substance chimique cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction (CMR) de catégorie 2. Le CIRC considère les HAP cancérogènes certains pour le poumon (Groupe 1).

Les PCB sont, quant à eux, classés cancérogènes probables (Groupe 2A) des cancers digestifs (foie, voies biliaires, pancréas…) et des hémopathies malignes. S’agissant des pesticides, le CIRC a classé dix-huit molécules, dont le DDT (dichloro-diphényl-trichloroéthane), comme cancérogènes possibles (Groupe 2B). La dioxine, dite de Seveso (Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-para-dioxine) est la seule dioxine classée cancérogène par le CIRC (Groupe 1).

La limitation des rejets des POP a fait l’objet de plusieurs accords internationaux dans le cadre des Nations Unies et de l’Union européenne. Les deux textes majeurs sont : le protocole d’Aarhus, dit Protocole POP, signé en 1998 (Convention de Genève sur la Pollution Atmosphérique Transfrontalière Longue Distance) et la convention de Stockholm signée en 2001 et dont la dernière Conférence des Parties s’est déroulée en 2009.

Ratifié par la France, le protocole d’Aarhus y est entré en vigueur en octobre 2003. Il vise à contrôler, réduire ou éliminer les émissions atmosphériques de 16 substances dans l’environnement. Les POP d’origine industrielle concernés par ce texte sont les dioxines et furannes, l’héxachlorobenzène (HCB) et les HAP. Ce texte a été revu en décembre 2009 : le nouveau texte inclut de nouvelles substances, notamment les PCB et certains retardateurs de flamme bromés.

La convention de Stockholm, ratifiée par la France en février 2004, y est entrée en vigueur en mai de la même année. Elle concerne non seulement les émissions atmosphériques mais aussi les autres rejets environnementaux (déchets, sols, produits et eaux) et s’applique à 12 substances auxquelles se sont ajoutées 7 nouvelles en mai 2009 qui n’incluent cependant aucun HAP.

Le règlement européen a permis l’intégration des dispositions de la convention de Stockholm et du protocole d’Aarhus au sein de la réglementation européenne (CE n°850/2004 du 29/4/04). Il n’existe cependant pas de texte limitant l’ensemble des rejets de POP, à l’échelle de l’Union européenne mais seulement sur les dioxines (textes publiés en 2001 et 2002).

L’émission de dioxines est ainsi limitée dans l’incinération des déchets (directive 2000/76/CE), la diminution de leur contamination de la chaine alimentaire faisant l’objet de plusieurs textes fixant les teneurs maximales dans les aliments pour animaux et pour humains.

L’action 7 du Plan national santé environnement (PNSE) 1 portait sur la réduction des émissions aériennes de substances toxiques d’origine industrielle, l’objectif pour les dioxines étant une réduction de 85 % pour les dioxines, à l’horizon 2010.

Le PNSE 2 (2009-2013), qui découle des négociations du Grenelle Environnement, confirme la priorité de disposer de valeurs repères selon des critères sanitaires. Une des principales actions qu’il prévoit consiste à réduire les émissions dans l’air et dans l’eau de six substances jugées particulièrement importantes au vu de leur toxicité et de l’exposition de la population : HAP, PCB et dioxines en font partie.