Présentation générale
Définitions
Le terme résidu de pesticides désigne quant à lui la quantité de substances restant après les traitements reçus pendant leurs cultures ou pour assurer leur conservation ; il peut s’agir à la fois de la substance active initiale comme de ses produits de dégradation ou transformation.
Le terme « pesticide » vient du mot anglais « pest » qui veut dire « ravageur ».
Les pesticides sont des substances utilisées pour prévenir, contrôler ou éliminer des organismes jugés nuisibles (mauvaises herbes, insectes, champignons, végétaux, micro-organismes…). On parle de produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques pour désigner les produits utilisés dans le domaine agricole, et l’entretien des espaces verts. Certains produits biocides (produits de traitement du bois, produits de lutte contre les rongeurs, insecticides domestiques…) et les antiparasitaires humains ou vétérinaires (pour débarrasser les animaux de compagnie des parasites : puces, tiques… et sur le corps pour se débarrasser des poux) appartiennent également à la famille des pesticides.
Différentes classifications peuvent être proposées selon la cible : les herbicides, les insecticides et les fongicides ; ou encore selon leur appartenance à des familles chimiques (dithiocarbamates, organophosphorés…). Les préparations commerciales (liquides ou solides) combinent des substances actives (ou principe actif) avec des formulants qui facilitent leur utilisation ou augmentent leur efficacité.
S’agissant des produits phytopharmaceutiques, on répertorie environ 1 000 substances actives différentes ayant été mises sur le marché, soit 100 à 150 groupes chimiques. La mise en place de la procédure communautaire d’évaluation a conduit au retrait du marché de 74 % des 1000 substances autorisées dans au moins un état membre de l’union européenne avant 1993. Il reste aujourd’hui environ 300 substances actives phytosanitaires, une centaine de substances actives biocides (dont certaines appartiennent également aux produits phytosanitaires) et quelques dizaines d’antiparasitaires.
La France se situe au 2ème rang européen de substances actives vendues avec 66 659 tonnes* après l’Espagne (69 587 tonnes) et devant l’Italie (49 011 tonnes). En termes d’utilisation, la France est au 9ème rang européen avec 2,3 kg / ha.
Chiffres et consommation
En France, le recours aux produits phytosanitaires a augmenté de 5,8% entre la période 2011-2012-2013 et la période 2012-2013-2014 et de 9,4% entre 2013 et 2014.
Le nombre de doses unités (NODU) a été retenu comme indicateur de référence ; cet indicateur rapporte la quantité vendue de chaque substance active à une dose unité qui lui est propre. Son calcul est basé sur les données de ventes nationales de produits phytosanitaires. Le NODU est complété par l’indicateur « Quantité de Substances Actives » (QSA) vendue en France. Ces deux indicateurs sont calculés pour chaque année, mais leur évolution sera interprétée en moyenne triennale glissante afin de lisser les variations interannuelles.
Une analyse de l’évolution de l’indicateur de référence NODU par catégories de produits montre une augmentation du recours aux herbicides et aux fongicides. En ce qui concerne les zones non agricoles, une augmentation de 10,1 % entre 2013 et 2014 est enregistrée et entre la période 2011-2012-2013 et la période 2012-2013-2014, le NODU diminue de 2,2% (Agriculture.gouv, 2016).
Les travaux disponibles témoignent aujourd’hui d’une présence généralisée des résidus de pesticides dans notre environnement (eau, air, sols, denrées alimentaires…). La nature des produits détectés, les fréquences de détection et les niveaux mesurés peuvent varier d’un milieu à l’autre.
Des études menées à l’étranger et quelques études françaises montrent que de nombreux pesticides sont présents dans les matrices biologiques humaines (sang, urines, sang du cordon ombilical, lait, graisse sous-cutanée) et attestent de la réalité des expositions de l’ensemble de la population.
Exposition de la population aux pesticides
Les sources d’exposition aux pesticides de la population générale se retrouvent dans tous les compartiments de l’environnement :
- l'alimentation (fruits et légumes, viandes et poissons, œufs, produits laitiers, miel…)
- l’eau de consommation
- l’air intérieur et extérieur
- les sols
- les poussières à l’intérieur de la maison
- l’utilisation domestique des pesticides, notamment dans les jardins ou sur les animaux domestiques
L’exposition de la population générale aux pesticides se caractérise :
- par des expositions qui peuvent être répétées dans le temps, et parfois élevées (par exemple lors d’une utilisation domestique)
- par la multiplicité des voies d’exposition : ingestion, inhalation et contact cutané. La part contributive des différentes sources dans l'exposition globale reste à déterminer.
Diverses équipes, de disciplines différentes, s'intéressent aujourd'hui à ces sources d'exposition. Toutefois, produites dans des contextes et avec des objectifs très divers, sur des populations et/ou des zones géographiques particulières, les données disponibles ne sont pas suffisantes pour caractériser les expositions de la population générale aux pesticides (Anses, 2010).
L’Anses et l’Observatoire des résidus de pesticides (ORP) ont publié, en octobre 2010, un rapport scientifique intitulé « Exposition de la population générale aux pesticides en France : données d'utilisation, de contamination des milieux et d'imprégnation de la population » qui fait un état des lieux des connaissances disponibles sur :
- les données de ventes et d'usages des pesticides,
- la présence des résidus de pesticides dans les différents compartiments de l'environnement et les denrées alimentaires
- l'imprégnation de la population générale aux pesticides.
Ce travail a permis de caractériser les niveaux d'exposition de la population générale aux résidus de pesticides et d'identifier les manques et les obstacles à une connaissance plus fine de ces expositions. (Anses, 2010).
Expositions alimentaires
Le respect des critères de qualité des eaux distribuées, et des limites maximales de résidus (LMR) dans les denrées doivent permettre de garantir la sécurité des consommateurs. Ainsi, les données produites dans le cadre des plans de surveillance et de contrôle sont nombreuses, et bien que répondant à différents objectifs, permettent de documenter les expositions.
D’après le tableau ci-dessous, les résultats des programmes de surveillance les plus récents permettent de renseigner les niveaux de contamination de 168 denrées brutes agricoles, plus l’eau. Après regroupement et ajustement, 478 substances actives différentes ont été recherchées. Parmi ces substances, 211 sont autorisées au niveau communautaire (substances actives phytopharmaceutiques autorisées dans le cadre du règlement (CE) n°1107/2009), 216 ne sont plus autorisées, une est toujours en cours d’évaluation (métobromuron) et 51 ne sont pas considérées comme substance active au sens du règlement (autres métabolites et produits de dégradation…).
Tableau : Données des programmes de surveillance utilisées, années 2009-2010
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Source
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Nombre
d’échantillons
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Nombre
de denrées
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Nombre
de pesticides
recherchés
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Nombre d’analyses
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DGCCRF, 2009
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4 907
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150
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279
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720 643
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DGAL, 2009-2010
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2 505
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19
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50
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43 113
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DGS, 2009
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25 560
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1
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415
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1 938 878
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TOTAL
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32 972
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169
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478
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2 747 634
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Au total, 31 207 combinaisons pesticide-denrée sont renseignées, parmi lesquelles 98 % concernent des denrées végétales ou d’origine végétale.
Pour les données disponibles relatives à la période 2009-2010, le taux de résultats d’analyses quantifiés est de 0,69% (n = 18 990), au total, 267 substances ont été quantifiées dans 99 denrées différentes, contre 0,6% pour la campagne précédente (période 2008) n’intégrant pas l’eau (Anses, 2010).
En 2011, le rapport annuel de l’Autorité européenne de sécurité des aliments montre un taux de non-conformités pour la France de 1,1% pour les substances étudiées dans le programme de suivi communautaire (Efsa, 2011).
Les expositions alimentaires (denrées alimentaires et eau distribuée) constituent aujourd’hui incontestablement la voie d’exposition de la population la mieux documentée. Les travaux engagés dans le cadre du premier plan d’actions de l’ORP ont permis d’aller encore plus loin, en apportant des informations sur les expositions réelles par cette voie en mesurant la présence des résidus de pesticides dans les aliments tels que consommés et non plus dans les seules denrées brutes. Les effets du lavage, de l’épluchage, de la cuisson et de la préparation ont ainsi été prises en compte dans les expositions alimentaires (Anses,2011).
L’étude nationale de surveillance des expositions alimentaires aux substances chimiques (Etude de l’Alimentation Totale 2 - 2006-2010) apporte des données de référence sur les apports nutritionnels et les expositions alimentaires aux substances chimiques de la population en France, et permet d’évaluer le risque à long terme de ces expositions. D’une façon générale, ces résultats confirment le bon niveau de maîtrise des risques sanitaires associés à la présence potentielle de contaminants chimiques dans les aliments en France, sur la base des seuils réglementaires et valeurs toxicologiques de référence disponibles.
Ainsi, parmi les 284 résidus de pesticides recherchés, une seule substance, le diméthoate, présente un risque alimentaire qui ne peut être écarté chez les forts consommateurs de cerises tandis que pour 9 autres (dithiocarbamates, éthoprophos, carbofuran, diazinon, méthamidophos, disulfoton, dieldrine, endrine et heptachlore), il n’a pas été possible de conclure en raison d’incertitudes analytiques.
A ce jour, sur ces 10 substances, seuls le diméthoate, l’éthoprophos et la plupart des dithiocarbamates font l’objet d’usages autorisés en Europe avec une révision en cours des limites maximales de résidus (LMR) par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Au niveau des perspectives envisagées à brève échéance, des besoins de recherches en analyses métrologiques pour abaisser les limites analytiques pour ces 10 substances sont à engager. Cette étude sera complétée prochainement par un volet spécifique relatif à l’alimentation infantile.
Par ailleurs, l’Etude nationale nutrition santé (ENNS) a pour objectif de réaliser un bilan nutritionnel et clinique (anthropométrie, pression artérielle, marqueurs biologiques de l’état nutritionnel) de la population française et comporte également une partie environnementale, estimant l’exposition de la population aux métaux lourds et aux pesticides. Les prélèvements de pesticides ont été réalisés auprès d’un sous-échantillon de 400 adultes de 18 à 74 ans résidant en France métropolitaine entre février 2006 et mars 2007. Les résultats de cette étude comprennent les polychlorobiphényles non dioxin-like (PCB-NDL) et trois familles de pesticides : pesticides organochlorés (HCB, HCH, DDT et son métabolite le DDE, chlorophénols), pesticides organophosphorés et pyréthrinoïdes. Pour les pesticides organochlorés, les mesures d’interdiction et de restriction d’usage semblent avoir montrer leur efficacité compte tenu des concentrations observées relativement basses. Une attention particulière doit être portée aux pesticides organophosphorés et aux pyréthrinoïdes pour lesquels les niveaux français semblent être parmi les plus élevés en référence à des pays comparables.
Exposition aux pesticides et risques de cancer
En ce qui concerne la population générale, les études disponibles sont beaucoup moins nombreuses que celles menées en milieu professionnel. Les études qui suggèrent une augmentation de risque en zone d’épandage de pesticides ou avec leur utilisation à la maison ou au jardin demandent à être confirmées (InVS).
Chez les enfants, certaines études ont montré une augmentation du risque de leucémies et à un moindre degré des risques de tumeurs cérébrales, en lien avec l’utilisation de pesticides par les parents à la maison ou au jardin, en particulier pendant la grossesse ou la petite enfance (Wigle, 2009).
Les populations agricoles et, plus largement, rurales, sont potentiellement exposées aux pesticides du fait de la proximité de leur lieu de résidence vis-à-vis des lieux d’application de pesticides. Plusieurs études montrent que les expositions aux pesticides des populations étaient largement corrélées à leur lieu de résidence, et plus précisément à la distance qui sépare leur lieu de résidence des surfaces agricoles consommatrices de pesticides (Koch, 2002 ; Bell, 2001 ; Royster, 2002 ; Leyk, 2009). Des études (principalement américaines) se sont plus intéressées à la proximité entre habitations et cultures et la survenue de certains cancers. Une étude menée à Cape Cod (Massachusetts) a montré une association entre le risque de tumeur cérébrale et la distance et la direction des résidences par rapport aux tourbières de canneberges (Aschengrau, 1996). Une étude dans le Sud-Ouest de la France s’est également intéressée aux liens entre pesticides et tumeur du cerveau (Provost, 2007). L’étude de O’Leary en 2000 a rapporté une association entre le risque de cancer du sein et le lieu de résidence situé dans un rayon de 1 mile (environ 1600 mètres) vis-à-vis des sites de dépôts des pesticides organochlorés. L’étude de Reynolds en 2004 s’est intéressée aux liens entre cancer du sein et pesticides. Ces résultats doivent être confirmés par d’autres études.
Exposition professionnelle aux pesticides et risques de cancer
La population agricole française, qui travaille sur quelques 600.000 exploitations agricoles, connaît des risques professionnels particuliers : expositions à des risques chimiques (pesticides, engrais, désinfectants…), physiques (ultraviolets, accidents mécaniques…) et biologiques (virus animaux, moisissures…) qui peuvent être reliés à des effets sur la santé.
La population agricole n’est cependant pas la seule exposée. S’ajoutent notamment les professionnels saisonniers de l’agriculture, les ouvriers de l’industrie des pesticides et les employés de chemin de fer, des voiries et d’espaces verts au contact d’herbicides notamment.
L’exposition de ces travailleurs est très variable : elle diffère selon les secteurs professionnels par la nature des produits, les quantités utilisées et leur mode d’application.
Chez les agriculteurs exposés aux pesticides dans le cadre de leurs activités professionnelles, les données sur le cancer sont majoritairement issues d’études nord-américaines. Certaines études ont montré pour des niveaux d’exposition professionnelle élevés et pendant de longue période, la survenue de cancers, comme des lymphomes non hodgkinien, des tumeurs cérébrales, des cancers de la prostate et de l’ovaire, du poumon et des mélanomes. Toutefois, un lien causal reste à démontrer, car d’autres facteurs de risque présents en milieu agricole peuvent jouer un rôle dans les associations trouvées, tels que certaines habitudes de vie, l’exposition au soleil, l’exposition à d’autres polluants, le contact avec des virus du bétail…
Les agents listés ci-dessous peuvent être utilisés dans le cadre professionnel et peuvent ainsi engendrer des maladies professionnelles. L’INRS et la MSA présentent ces maladies profesionnelles sous forme de tableau en fonction du régime agricole et du régime général. Seules les agents conduisant à des affections chroniques sont représentés
Tableau 1 Tableaux des maladies professionnelles pouvant être causées par les pesticides
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Agent
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Tableau du régime agricole
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Tableau du régime général
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Arsenic et ses composés minéraux
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10
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20
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Phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques.
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11
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34
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Hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers alipathiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthhylsulfoxyde
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48
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84
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Famille des pesticides (1)
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58
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-
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Famille des pesticides (1)
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59
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-
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(1) Le terme 'pesticides' se rapporte aux produits à usages agricoles et aux produits destinés à l'entretien des espaces verts (produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques) ainsi qu'aux biocides et aux antiparasitaires vétérinaires, qu'ils soient autorisés ou non au moment de la demande.
Le CIRC a évalué et classé une soixantaine de pesticides :
- L’arsenic qui est classé cancérogène certain (groupe 1),
- L’application d’insecticides non arsenicaux en milieu professionnel, le captafol et le dibromure d’éthylène ont été classés comme cancérogènes probables (groupe 2A). Dix-neuf molécules sont classées comme cancérogènes possibles (2B) par le CIRC : l’aramite, le chlordane, le chlordécone, le DDT (dichloro-diphényl-trichloroéthane) ou encore les phytohormones, l’hexachlorocyclohexane (Lindane), le chlorothalonil, le 1.2- Dibromo-3-chloropropane, le para-dichlorobenzène, le dichlorvos, l’heptachlor, l’hexachlorobenzène, les composés de méthylmercure, le mirex, le naphtalène, le nitrofène, l’oxyde de propylène, l’ortho-Phénylphénate de sodium, toxaphène (polychlorés camphènes).
- D’autres substances sont inclassables quant à leur cancérogénicité en l’état actuel des connaissances (groupe 3 du CIRC) : il s’agit du 2-phényl phénol (microbiocide), l’aminotriazole ou amitrole (herbicide), le captane (fongicide), le deltamethrine (insecticide), l’ethylène (régulateur de croissance), le fluometuron (herbicide), le manèbe (fongicide), le thirame (fongicide) et le zirame (fongicide).
- En mars 2015, le glyphosate (herbicide), le malathion et le diazinon (insecticides) ont été classés cancérogènes probables pour l’homme (groupe 2A) par le CIRC. Et les insecticides tétrachlorvinphos et parathion ont quant à eux, été classés cancérogènes possibles pour l’homme (groupe 2B). (Guyton et al. 2015).
- En Octobre 2016, Le CIRC a évalué et classé une soixantaine de pesticides : l’arsenic est classé cancérogène certain pour l’Homme (groupe 1) ; l’application d’insecticides non arsenicaux en milieu professionnel, le captafol et le dibromure d’éthylène sont classés comme cancérogènes probables (groupe 2A) et dix-neuf molécules classées comme cancérogènes possibles (groupe 2B).
- Le CIRC a évalué et classé une soixantaine de pesticides : l’arsenic est classé cancérogène certain pour l’Homme (groupe 1) ; l’application d’insecticides non arsenicaux en milieu professionnel, le captafol et le dibromure d’éthylène sont classés comme cancérogènes probables (groupe 2A) et dix-neuf molécules classées comme cancérogènes possibles (groupe 2B).
Règlementation
La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques est régie :
- au niveau de la communauté européenne, les substances actives doivent être autorisées (inscription sur une liste positive) ;
- au niveau national, le produit doit être autorisé par l'Etat français (ministère chargé de l'agriculture, après avis de l'ANSES).
Europe
La base de données de l’Union Européenne fournit des informations sur les différentes autorisations des substances pesticides (UE, pesticide database).
Des textes législatifs de l’UE réglemente la commercialisation et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus dans les denrées alimentaires. Ces produits ne peuvent être utilisés ou placés sur le marché sans autorisation préalable. Un double système est en place, en vertu duquel l'EFSA évalue chaque substance active utilisée dans les produits phytopharmaceutiques tandis que les États membres évaluent et autorisent les produits finaux (formulations) au niveau national. Les produits phytopharmaceutiques sont principalement encadrés par le règlement (CE) n°1107/2009 (UE, Authorisation of Plant Protection Products ; EUR-lex, Regulation (EC) No 1107/2009).
Toutes les questions liées aux limites légales de résidus de pesticides dans l'alimentation humaine et animale sont régies par le règlement (CE) n° 396/2005. Ce règlement contient également des dispositions sur les contrôles officiels des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d'origine végétale ou animale susceptibles de découler de leur utilisation sur les végétaux (EUR-lex, Regulation (EC) NO 396/2005).
France
Un catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages, des matières fertilisantes et des supports de culture autorisés en France est supporté par l’ANSES. Il est disponible ici.
Arrêté ministériel du 12 septembre 2006
Cet arrêté exige :
- Le respect d’un délai de 6 à 48 heures entre le traitement par pulvérisation ou poudrage sur végétation en place et l’accès à la zone traitée.
- Le respect d’une zone non traitée de 5 mètres en bordures des points d’eau.
- Le respect des bonnes pratiques énoncées pour la préparation du mélange, pendant et après le traitement
Règlement (CE)/1107/2009
Les utilisateurs professionnels de produits phytosanitaires, qu'ils soient agents en collectivités ou prestataires soumis à agrément, doivent tenir un registre des applications des produits phytosanitaires. Ce registre doit être conservé pendant 3 ans.
Arrêté du 27 juin 2011 « lieux publics »
Cet arrêté concerne l’interdiction d’utilisation de certains produits dans les lieux fréquentés par le grand public ou des groupes vulnérables. Cet arrêté précise également les conditions d’emploi à respecter pour les produits qui peuvent être utilisés sur ces mêmes lieux.
Il s’agit des lieux fréquentés par des enfants (cours d’école, établissements scolaires, crèches, centres de loisir, aires de jeux dans les parcs publics), par des personnes vulnérables (hôpitaux, maison de retraite, maison de santé), ainsi que les parcs et espaces verts ouverts au public et les terrains de sport et de loisirs publics.